Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CROISÉE
GROUPE DELCOURT

Numéro de dépôt :
4690749
Date de dépôt :
12/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2030
LA CROISÉE de GROUPE DELCOURT

Présentation de la marque LA CROISÉE

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2020 par GROUPE DELCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CROISÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est GROUPE DELCOURT domicilié(e) 6-8 RUE LÉON JOUAUX - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRAT & ASSOCIÉS, Madame Sophie Viaris de Lesegno domicilié(e) 91 Boulevard Raspail - 75006 - PARIS - France.

La marque LA CROISÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4690749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROISÉE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2030.

GROUPE DELCOURT a également déposé les autres marques suivantes : Un Prince à Croquer , VERYTOON , K-books , EDITIONS DELCOURT , GROUPE DELCOURT , EDITIONS SOLEIL


GROUPE DELCOURT - 6-8 RUE LÉON JOUAUX - 75010 - PARIS - France


PIERRAT & ASSOCIÉS, Madame Sophie Viaris de Lesegno - 91 Boulevard Raspail - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Livres électroniques ;

Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ;

Informations en matière de divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.